Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANELAC
M. Franck RICHARD, Agissant pour le compte de la société "ANELAC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3921557
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
ANELAC de Franck RICHARD

Présentation de la marque ANELAC

Déposée le 22 mai 2012 par monsieur Franck RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Franck RICHARD domicilié(e) 17 Route de Gournay - 76220 - MENERVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck RICHARD domicilié(e) 17 Route de Gournay - 76220 - MENERVAL - France.

La marque ANELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANELAC est expirée depuis le 22 mai 2022.

Franck RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : BLANC RITUEL


M. Franck RICHARD, Agissant pour le compte de la société "ANELAC" en cours de formation - 17 Route de Gournay - 76220 - MENERVAL - France


M. Franck RICHARD - 17 Route de Gournay - 76220 - MENERVAL - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vitamines et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; produits cosmétiques sous forme de complément nutritionnel ;

Produits alimentaires utilisés comme compléments non à usage médical à base de lait d'ânesse. Boissons lactées à base de lait d'ânesse, lait d'ânesse ;

Produits alimentaires et aliments diététiques non à usage médical à base de lait d'ânesse.